agence Immobilière Legacy Key's Immo
Simuler un prêt
Presentation

Mentions Légales



Éditeur du site

Le site www.legacykeys.fr est édité par la société Legacy & Co ( Legacy Key's Immobilier) au capital de 100 € établie au 14 rue Cantelaudette - Immeuble Pont d'Aquitaine - 33310 Lormont
Numéro SIRET : 953 626 330 00021
Responsable de publication : BARBOTTE Geoffrey at legacykeys.immo33@gmail.com
Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés (RCS) : Bordeaux B953626330
Exercant sous le numéro de carte professionnelle CPI 1310 2023 000 000 127
Numéro de Tva : FR93953626330


MEDIATEUR A LA CONSOMMATION
CM2C
49 rue de Ponthieu
75 008 PARIS
Tel : 01 89 47 00 14
Site internet : https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php
Mail : litiges@cm2c.net

Hébergement du Site

Ce site est hébergé par Hostinger International Ltd.
61 Lordou Vironos Street
Larnaca 6023
Cyprus
VAT Reg #: CY10301365E
Numéro de téléphone : 01.77.62.30.03

Protection des données

Vous n'avez pas de lecteur PDF sur ce navigateur. Vous pouvez cliquer ici pour télécharger le fichier

Loi informatique et libertés

Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, les internautes dont les données personnelles sont traitées par la société Legacy Key's Immo ont le droit d'accéder à leurs données et le droit de demander la rectification, la mise à jour et la suppression de leurs données personnelles en écrivant à l'adresse postale de l'éditeur du site.

Données personnelles

Les données personnelles sont conservées pour une durée de 5 ans et, le cas échéant, jusqu'à ce que l'internaute fasse une demande de retrait via le formulaire de contact. Les informations nominatives ne sont jamais transmises à des tiers.

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication.

Force majeure

La responsabilité de l'éditeur du site ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.

Application de loi

Le site www.legacykeys.fr est régi par la loi Française.

Modifications des mentions légales

L’éditeur se réserve le droit de modifier, librement et à tout moment, les mentions légales du site. L’utilisation du site constitue l'acceptation des mentions légales en vigueur.